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Informations sur l'entreprise

Anaïs Calmon Design

(EI) entreprise unipersonnelle

hello@templatesdesign.fr

Numéro RCS : 507 480 846 00025

Numéro de TVA intracommunautaire : FR02507480846

Informations sur l'hébergeur

Société OVH

SAS au capital de 50 000 000 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Directeur de la publication : Benjamin Revcolevschi

Ce site est hébergé par OVH SAS 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Propriété intellectuelle

@templatesdesign - 2025

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Les sanctions encourues en cas de violation des droits d'auteur peuvent inclure :

Des sanctions civiles : dommages et intérêts pouvant aller jusqu'à 300 000€

Des sanctions pénales : jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000€ d'amende pour contrefaçon

La possibilité de saisie et destruction du matériel contrefait



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Garanties légales :

Garantie de conformité : Chez Templates Design, nous nous engageons à ce que chaque template soit rigoureusement conforme à sa description et aux visuels présentés sur notre site. Vous obtenez exactement ce que vous voyez.



Support technique personnalisé : Notre équipe est à votre disposition pendant 30 jours après votre achat pour vous accompagner dans la prise en main de votre template. Nous répondons à vos questions par email sous 48h ouvrées maximum.

Médiation

En cas de litige avec Templates Design, vous pouvez faire appel à notre service de médiation de la consommation :

Notre médiateur de la consommation est MEDICYS :

3 Boulevard de Clichy, 75009 Paris

contact@medicys.fr

https://medicys-consommation.fr



Procédure en cas de litige :

1. Contactez d'abord notre service client à hello@templatesdesign.fr

2. Si aucune solution n'est trouvée sous 14 jours, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur

3. Remplissez le formulaire en ligne sur le site de MEDICYS

4. Le médiateur vous contactera dans un délai maximum de 90 jours

Accessibilité

Templates Design s'engage à rendre son site web accessible à tous les utilisateurs, y compris les personnes en situation de handicap. Voici nos engagements en matière d'accessibilité :



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